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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY
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TERRES LYONNAISES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES LYONNAISES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94525482
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque TERRES LYONNAISES

Déposée le 15 juin 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES LYONNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY domicilié(e) la Batie, 475 route de Mornant - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRES LYONNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque TERRES LYONNAISES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY a également déposé les autres marques suivantes : TERRES LYONNAISES , SIBO , SICOBERRY , TERRES D'AILLEURS , LE RESPECT DU FRUIT , LOVELY BERRIES , SICOLY , SICODIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole - la Batie, 475 route de Mornant - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France - SIREN 963503404


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260538 - Publication au BOPI 2004-03-03

Inscription le 17 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350456 - Publication au BOPI 2002-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556108 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633834 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-02

Fruits et légumes conservés séchés et cuits Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Produits agricoles à savoir Fruits et Légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.